Décret n°2001-681 du 30 juillet 2001 · Article
Article 8
Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2002 au 1er mai 2012.
Carte de l'article 8 du Décret n°2001-681 du 30 juillet 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 18 octobre 2001 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 5 janvier 2006 relatif aux formations de tronc commun des sapeurs-pompiers professionnels. (abrogé, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels (en vigueur)
- Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels (abrogé)
Textes qui citent la rédaction actuelle (2)
- Décret n°2001-681 du 30 juillet 2001 - art. 23-1 (VT)
- Arrêté du 18 octobre 2001 - art. 23 (AbD)