Article 5

Article en vigueur depuis le 26 janvier 2002.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 31 décembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 26 janvier 2002 (en vigueur)

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 30 octobre 2009 relatif aux ensembles de mesurage de masse de gaz compressé pour véhicules (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 20 septembre 2010 relatif aux cuves de refroidisseurs de lait en vrac (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 juin 2026 relatif aux manomètres utilisés pour le gonflage des pneumatiques des véhicules automobiles (en vigueur)
• Arrêté du 2 novembre 2016 relatif aux instruments de mesure (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2009 relatif aux ensembles de mesurage de masse de gaz compressé pour véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2009 relatif aux ensembles de mesurage de masse de gaz compressé pour véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 26 août 2020 relatif aux instruments de mesure (en vigueur)
• Arrêté du 21 mars 1988 relatif à la construction et à la vérification des manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles (abrogé)

Textes qui citent la rédaction actuelle (3)

• Arrêté du 30 octobre 2009 - art. 6 (V)
• Arrêté du 20 septembre 2010 - art. 6 (V)
• Arrêté du 8 juin 2026 - art. 6 (V)