Article 52

Article en vigueur depuis le 26 janvier 2002.

Carte de l'article 52 du Arrêté du 31 décembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 26 janvier 2002 (en vigueur)

Arrêtés liés (13)

• Arrêté du 24 mars 2009 relatif aux jaugeurs (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 23 octobre 2009 relatif à la construction et au contrôle des thermomètres destinés à mesurer la température des denrées périssables (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 octobre 2009 relatif aux ensembles de mesurage de masse de gaz compressé pour véhicules (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 1er août 2013 relatif aux compteurs d'énergie électrique active (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 26 août 2020 relatif aux instruments de mesure (en vigueur)
• Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier (en vigueur)
• Arrêté du 17 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 1991 relatif à la construction, au contrôle et aux modalités techniques d'utilisation des cinémomètres de contrôle routier (abrogé)
• Arrêté du 15 juillet 1997 relatif à la construction et au contrôle des thermomètres destinés à mesurer la température des denrées périssables (abrogé)
• Arrêté du 2 novembre 2016 relatif aux instruments de mesure (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2009 relatif aux ensembles de mesurage de masse de gaz compressé pour véhicules (en vigueur)
• Arrêté du 3 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2009 relatif aux ensembles de mesurage de masse de gaz compressé pour véhicules (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (8)

• Arrêté du 24 mars 2009 - art. 13 (V)
• Arrêté du 24 mars 2009 - art. 17 (V)
• Arrêté du 24 mars 2009 - art. 22 (V)
• Arrêté du 4 juin 2009 - art. 22 (V)
• Arrêté du 23 octobre 2009 - art. 15 (V)
• Arrêté du 30 octobre 2009 - art. 14 (V)
• Arrêté du 30 octobre 2009 - art. 20 (V)
• Arrêté du 1er août 2013 - art. 24 (V)