Article 11

Article abrogé, en vigueur du 27 avril 2002 au 5 août 2017.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 25 avril 2002 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 27 avril 2002 au 5 août 2017 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales (abrogé)
• Arrêté du 6 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master (en vigueur)