Arrêté du 19 juillet 2002 · Article
Article Annexe 1
Article en vigueur depuis le 10 octobre 2013.
Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 19 juillet 2002 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 2 août 2002 au 31 décembre 2004 (modifiée)
- Rédaction du 31 décembre 2004 au 30 octobre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté 2004-12-17 art. 6 JORF 31 décembre 2004
- Rédaction du 30 octobre 2008 au 25 novembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2008 - art. 14
- Rédaction du 25 novembre 2009 au 10 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 septembre 2009 - art. 4
- Rédaction depuis le 10 octobre 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 septembre 2013 - art.
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 29 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural (en vigueur)
- Arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural (en vigueur)
- Arrêté du 23 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural (en vigueur)