Arrêté du 2 mai 2003 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 1er juillet 2014.
Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 2 mai 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 13 mai 2006 au 16 mai 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté 2004-05-27 art. 1 JORF 12 juin 2004 en vigueur le 4 septembre 2004; Arrêté 2004-07-30 art. 1 JORF 28 septembre 2004; Arrêté 2006-03-27 art. 3 JORF 13 mai 2006
- Rédaction du 16 mai 2007 au 1er janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté 2007-03-27 art. 3 JORF 16 mai 2007
- Rédaction du 1er janvier 2010 au 25 mars 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2009 - art. 1
- Rédaction du 25 mars 2010 au 1er juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 mars 2010 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er juillet 2014 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 mai 2014 - art. 2
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 3 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et de leurs équipements (en vigueur)
- Arrêté du 18 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et de leurs équipements (en vigueur)
- Arrêté du 26 mai 2014 modifiant l'arrêté du 2 mai 2003 modifié relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements (en vigueur)