Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2016.

Carte de l'article Annexe IV du Arrêté du 8 juillet 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 19 juillet 2003 au 6 novembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 6 novembre 2013 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 octobre 2013 - art. Annexe (VD)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2016 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 22 octobre 2013 modifiant le règlement d'examen de la spécialité « technicien en facture instrumentale » du brevet des métiers d'art (en vigueur)
• Arrêté du 12 juin 2015 fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire-géographie et enseignement moral et civique au brevet des métiers d'art et modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie - éducation civique applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de brevet des métiers d'art (en vigueur)