Article ANNEXE

Article abrogé, en vigueur du 4 septembre 2008 au 1er août 2013.

Carte de l'article ANNEXE du Arrêté du 22 juillet 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er août 2003 au 1er août 2008 (modifiée)
• Rédaction du 1er août 2008 au 4 septembre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2008 - art.
• Rédaction du 4 septembre 2008 au 1er août 2013 (abrogé) — issue de : Arrêté du 23 avril 2008 - Annexe (V); Arrêté du 17 juillet 2008 - art.

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 23 avril 2008 portant modification de l'arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de support en informatique (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 juillet 2008 portant modification de l'arrêté du 23 avril 2008 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de support en informatique (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)