Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 1er août 2008.

Carte de l'article ANNEXE du Arrêté du 31 juillet 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 août 2003 au 1er août 2008 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er août 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2008 - art.

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 15 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance en conditionnement d'air (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance en conditionnement d'air (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 22 mai 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance et d'exploitation en conditionnement d'air (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 15 juillet 2008 - art. 2 (V)