Article 11

Article en vigueur depuis le 29 octobre 2021.

Carte de l'article 11 du Décret n°2004-272 du 24 mars 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 26 mars 2004 au 29 octobre 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 29 octobre 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 - art. 73

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 16 septembre 2021 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation professionnelle statutaire des agents relevant des corps spécifiques de la jeunesse et des sports (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 1er septembre 2016 modifiant l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2010 fixant les modalités d'organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par voie de liste d'aptitude (abrogé)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 8 août 2016 - art. 11 (Ab)