Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 · Article

Article 109

Article en vigueur depuis le 22 mars 2015.

Carte de l'article 109 du Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 1er janvier 2005 au 22 février 2007 (modifiée)
Rédaction du 22 février 2007 au 3 juillet 2008 (modifiée) — issue de : Loi n°2007-224 du 21 février 2007 - art. 18 () JORF 22 février 2007
Rédaction du 3 juillet 2008 au 22 mars 2015 (modifiée) — issue de : LOI n°2008-643 du 1er juillet 2008 - art. 4
Rédaction depuis le 22 mars 2015 (en vigueur) — issue de : LOI n°2013-403 du 17 mai 2013 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (26)

Arrêté du 5 octobre 2005 portant délégation de pouvoirs des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports aux recteurs d'académie en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (abrogé, modifié par 8 textes)
Arrêté du 20 novembre 2013 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat du ministère chargé du développement durable (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 20 novembre 2013 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de gestion d'agents placés sous son autorité (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 26 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 16 décembre 2025 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de la transition écologique en matière de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat (en vigueur)
Arrêté du 16 décembre 2025 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de la transition écologique en matière de gestion d'agents placés sous son autorité (en vigueur)
Arrêté du 18 février 2009 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2005 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux recteurs d'académie en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires des services déconcentrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
Arrêté du 20 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2005 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux recteurs d'académie en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires des services déconcentrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et l'arrêté du 8 février 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux vice-recteurs des îles Wallis et Futuna, de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française en matière de recrutement et de gestion de certains personnels titulaires et stagiaires du ministère de l'éducation nationale (en vigueur)
Arrêté du 26 juin 2019 modifiant des arrêtés de délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs en matière de recrutement et de gestion de certains personnels titulaires et stagiaires relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
Arrêté du 21 octobre 2019 portant délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs pour accorder la protection prévue par l'article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires (en vigueur)
Arrêté du 26 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs des îles Wallis et Futuna, de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française en matière de recrutement et de gestion de certains personnels relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2005 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux recteurs d'académie en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
Arrêté du 4 novembre 2014 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation nationale aux recteurs d'académie en matière de recrutement et de gestion des membres du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat, affectés dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 29 décembre 2016 portant déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics exerçant leurs fonctions dans les services déconcentrés des administrations civiles de l'Etat au sens de l'article 15 du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements (abrogé, modifié par 4 textes)
Arrêté du 7 décembre 2010 portant délégation de pouvoir en matière de gestion de certains personnels du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (abrogé)
Arrêté du 24 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2013 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat et des membres du corps des dessinateurs de l'équipement du ministère chargé du développement durable (en vigueur)
Arrêté du 26 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de gestion d'agents placés sous son autorité (abrogé, modifié par 2 textes)
Arrêté du 24 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2013 portant délégation du ministre chargé du développement durable en matière d'agents placés sous son autorité (en vigueur)
Arrêté du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat (en vigueur)
Arrêté du 4 avril 1990 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion de certains personnels des services extérieurs du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de gestion d'agents placés sous son autorité (en vigueur)
Arrêté du 22 avril 2024 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs des îles Wallis et Futuna, de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (en vigueur)
Arrêté du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics exerçant leurs fonctions dans les services déconcentrés des administrations civiles de l'Etat au sens de l'article 15 du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements (en vigueur)
Arrêté du 20 août 2025 portant déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics exerçant leurs fonctions dans les services déconcentrés des administrations civiles de l'Etat au sens de l'article 15 du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements (en vigueur)
Arrêté du 11 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les directions départementales interministérielles, l'arrêté du 1er juillet 2013 portant délégation de certains pouvoirs de recrutement et de gestion d'agents relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et l'arrêté du 29 décembre 2016 portant délégation de certains pouvoirs de recrutement et de gestion d'agents relevant du ministre chargé du travail et de l'emploi (en vigueur)
Arrêté du 18 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics exerçant leurs fonctions dans les services déconcentrés des administrations civiles de l'Etat au sens de l'article 15 du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements (en vigueur)

Décrets liés (30)

Décret n°85-643 du 26 juin 1985 relatif aux centres de gestion de la fonction publique territoriale. (en vigueur)
Décret n°85-899 du 21 août 1985 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (abrogé)
Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux (en vigueur)
Décret n°88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux (en vigueur)
Décret n°90-126 du 9 février 1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux (abrogé)
Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine (en vigueur)
Décret n°92-843 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs (abrogé)
Décret n°92-861 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux (en vigueur)
Décret n°95-25 du 10 janvier 1995 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (abrogé)
Décret n°95-29 du 10 janvier 1995 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens supérieurs territoriaux (abrogé)
Décret n°95-952 du 25 août 1995 portant statut particulier du cadre d'emplois des contrôleurs territoriaux de travaux (abrogé)
Décret n° 2005-1727 du 30 décembre 2005 fixant les conditions d'intégration dans les cadres d'emplois de la fonction publique territoriale des fonctionnaires de l'Etat en application des dispositions de l'article 109 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. (en vigueur)
Décret n°2005-1785 du 30 décembre 2005 relatif au détachement sans limitation de durée de fonctionnaires de l'Etat en application de l'article 109 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. (en vigueur)
Décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux. (en vigueur)
Décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux. (en vigueur)
Décret n°2007-913 du 15 mai 2007 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement. (en vigueur)
Décret n° 2008-1457 du 30 décembre 2008 relatif aux conditions d'intégration, de détachement et de classement dans les cadres d'emplois de la fonction publique territoriale des fonctionnaires de l'Etat en application des dispositions de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (en vigueur)
Décret n° 2009-1711 du 29 décembre 2009 modifiant divers décrets portant statut particulier de cadres d'emplois des catégories B et C de la fonction publique territoriale (en vigueur)
Décret n° 2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens territoriaux (en vigueur)
Décret n° 2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (en vigueur)
Décret n° 2012-924 du 30 juillet 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (en vigueur)
Décret n° 2012-1420 du 18 décembre 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux (en vigueur)
Décret n° 2013-489 du 10 juin 2013 portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs (en vigueur)
Décret n° 2016-200 du 26 février 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux (en vigueur)
Décret n° 2016-201 du 26 février 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux (en vigueur)
Décret n° 2016-202 du 26 février 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux ingénieurs en chef territoriaux (en vigueur)
Décret n° 2016-203 du 26 février 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux ingénieurs territoriaux (en vigueur)
Décret n° 2016-1382 du 12 octobre 2016 modifiant le décret n° 88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux (en vigueur)
Décret n° 2017-901 du 9 mai 2017 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs (en vigueur)
Décret n° 2020-554 du 11 mai 2020 portant diverses dispositions relatives aux centres de gestion de la fonction publique territoriale (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (62)

Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 - art. 15 (VT)
Décret n°85-643 du 26 juin 1985 - art. 2-1 (V)
Décret n°85-643 du 26 juin 1985 - art. 51 (V)
Décret n°85-899 du 21 août 1985 - art. 4-1 (Ab)
Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 - art. 27-1 (V)
Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 - art. 27-2 (VD)
Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 - art. 27-3 (VD)
Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 - art. 27-4 (VD)
Décret n°88-547 du 6 mai 1988 - art. 14 (VD)
Décret n°88-547 du 6 mai 1988 - art. 15-2 (VT)
Décret n°90-126 du 9 février 1990 - art. 31-1 (Ab)
Décret n°90-126 du 9 février 1990 - art. 31-2 (Ab)
Décret n°90-126 du 9 février 1990 - art. 31-3 (Ab)
Décret n°90-126 du 9 février 1990 - art. 31-4 (Ab)
Décret n°91-839 du 2 septembre 1991 - art. 31-1 (Ab)
Décret n°92-843 du 28 août 1992 - art. 15-1 (VT)
Décret n°92-861 du 28 août 1992 - art. 16 (Ab)
Décret n°95-25 du 10 janvier 1995 - art. 18-1 (Ab)
Décret n°95-29 du 10 janvier 1995 - art. 18-1 (VT)
Décret n°95-29 du 10 janvier 1995 - art. 37-3 (VT)
Décret n°95-952 du 25 août 1995 - art. 18-2 (VT)
Arrêté du 5 octobre 2005 - art. 3 (V)
Décret n°2005-1727 du 30 décembre 2005 - art. 1 (V)
Décret n°2005-1785 du 30 décembre 2005 - art. 1 (V)
Décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006 - art. 11-1 (VT)
Décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 - art. 12-1 (VT)
Décret n°2007-913 du 15 mai 2007 - art. 12-1 (V)
Décret n°2008-1457 du 30 décembre 2008 (V)
LOI n°2009-1291 du 26 octobre 2009 - art. 8 (VD)
Décret n°2009-1711 du 29 décembre 2009 (V)
LOI n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 - art. 1 (V)
Décret n°2010-1357 du 9 novembre 2010 (V)
Décret n°2010-1357 du 9 novembre 2010 - art. 17 (VD)
LOI n°2010-1658 du 29 décembre 2010 - art. 1 (V)
LOI n°2010-1658 du 29 décembre 2010 - art. 2 (V)
Décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 (V)
Décret n°2012-924 du 30 juillet 2012 (V)
Décret n°2012-924 du 30 juillet 2012 - art. 18 (V)
Décret n°2012-1420 du 18 décembre 2012 (V)
Décret n°2013-489 du 10 juin 2013 - art. 20 (VD)
Arrêté du 20 novembre 2013 - art. Annexe I (Ab)
Arrêté du 20 novembre 2013 - art. Annexe I (Ab)
Décret n°2016-200 du 26 février 2016 - art. 30 (V)
Décret n°2016-201 du 26 février 2016 - art. 35 (V)
Décret n°2016-202 du 26 février 2016 - art. 2 (VD)
Décret n°2016-203 du 26 février 2016 - art. 2 (VD)
Décret n°2016-1382 du 12 octobre 2016 - art. 10
Décret n°2017-901 du 9 mai 2017 - art. 22 (VD)
Arrêté du 26 décembre 2019 - art. (V)
Arrêté du 26 décembre 2019 - art. (VT)
Arrêté du 26 décembre 2019 - art. (VT)
Décret n°2020-554 du 11 mai 2020 - art. 14
Code général de la fonction publique - art. L452-20
Arrêté du 16 décembre 2025 - art. (V)
Arrêté du 16 décembre 2025 - art. (V)
Arrêté du 16 décembre 2025 - art. (V)
Arrêté du 16 décembre 2025 - art. (V)
Arrêté du 16 décembre 2025 - art. (V)
Arrêté du 16 décembre 2025 - art. (V)
Code général des collectivités territoriales - art. L5217-7 (MMN)
Code général des collectivités territoriales - art. LO6271-8 (V)
Code général des collectivités territoriales - art. LO6371-8 (V)