Arrêté du 27 juillet 2004 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2025.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 27 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 1er octobre 2010 au 1er janvier 2011 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2011 au 10 mars 2011 (modifiée)
Rédaction du 10 mars 2011 au 7 juillet 2011 (modifiée)
Rédaction du 7 juillet 2011 au 15 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2011 - art. 7
Rédaction du 15 mars 2017 au 20 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 21
Rédaction du 20 mai 2018 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2017 - art. 6
Rédaction du 1er janvier 2019 au 30 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2018 - art. 5
Rédaction du 30 décembre 2023 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2023 - art. 11
Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2023 - art. 12

Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 18 février 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 9 juin 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 27 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 25 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)