Arrêté du 27 juillet 2004 · Article

Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 21 août 2025.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 27 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

Rédaction du 1er octobre 2010 au 10 mars 2011 (modifiée)
Rédaction du 10 mars 2011 au 25 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2011 - art. 10
Rédaction du 25 février 2013 au 12 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 29
Rédaction du 12 juillet 2015 au 26 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 22 juin 2015 - art. 5
Rédaction du 26 juillet 2015 au 15 mars 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 2
Rédaction du 15 mars 2017 au 1er mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2017 - art. 24
Rédaction du 1er mai 2017 au 20 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2017 - art. 26
Rédaction du 20 mai 2018 au 12 août 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2018 - art. 5
Rédaction du 12 août 2018 au 21 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2018 - art. 7
Rédaction depuis le 21 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 août 2025 - art. 5

Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 18 février 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 22 juin 2015 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 9 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 21 février 2018 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 25 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)
Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (en vigueur)