Arrêté du 24 novembre 2005 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2019.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 novembre 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 29 janvier 2006 au 26 juillet 2009 (modifiée)
- Rédaction du 26 juillet 2009 au 12 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2009 - art. 1
- Rédaction du 12 avril 2013 au 15 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2013 - art. 1
- Rédaction du 15 juillet 2015 au 1er janvier 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 10 juillet 2015 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er janvier 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2018 - art. 1
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 17 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
- Arrêté du 28 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
- Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
- Arrêté du 13 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)