Article 8

Article en vigueur depuis le 15 juillet 2015.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 24 novembre 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 29 novembre 2005 au 30 décembre 2006 (modifiée)
• Rédaction du 30 décembre 2006 au 9 décembre 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté 2006-12-28 art. 1 JORF 30 décembre 2006
• Rédaction du 9 décembre 2007 au 14 mars 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2007 - art. 2
• Rédaction du 14 mars 2010 au 12 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mars 2010 - art. 2
• Rédaction du 12 avril 2013 au 15 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2013 - art. 2 (V)
• Rédaction depuis le 15 juillet 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 10 juillet 2015 - art. 3

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 29 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (abrogé)
• Arrêté du 5 mars 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine (abrogé, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 28 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 25 janvier 2023 relatif à l'agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine (en vigueur)
• Arrêté du 13 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2014 modifiant l'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine (en vigueur)
• Arrêté du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine (en vigueur)
• Arrêté du 5 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine (en vigueur)
• Arrêté du 14 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine (en vigueur)