Article 3

Article en vigueur depuis le 22 mars 2007.

Carte de l'article 3 du Décret n°2007-388 du 21 mars 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 22 mars 2007 (en vigueur)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 18 mars 2009 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale (en vigueur)
• Arrêté du 6 décembre 2011 relatif à la formation et aux missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et à la reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants étrangers pour l'exercice de ces missions en France (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 décembre 2021 modifiant la liste des masters permettant l'accès aux épreuves de sélection pour la formation spécialisée en radiophysique médicale (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2009-959 du 29 juillet 2009 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 19 novembre 2004 - art. 9-1 (V)
• Décret n°2009-959 du 29 juillet 2009 - art. 1 (V)