Arrêté du 25 février 1988 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 11 janvier 2024.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 25 février 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 16 mars 1988 au 14 avril 1991 (modifiée)
- Rédaction du 14 avril 1991 au 14 juillet 1992 (modifiée) — issue de : Arrêté 1991-03-22 art. 2, art. 3 JORF 14 avril 1991
- Rédaction du 14 juillet 1992 au 28 mars 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté 1992-06-26 art. 2, art. 3 JORF 14 juillet 1992
- Rédaction du 28 mars 2016 au 11 janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 mars 2016 - art. 8
- Rédaction depuis le 11 janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Décret n°2024-17 du 9 janvier 2024 - art. 6 (V)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 18 mars 2016 relatif au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (en vigueur)