Article 11

Article abrogé, en vigueur du 29 avril 1988 au 30 novembre 1988.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 5 avril 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 avril 1988 au 29 avril 1988 (modifiée)
• Rédaction du 29 avril 1988 au 30 novembre 1988 (abrogé) — issue de : Arrêté 1988-04-22 art. 1 JORF 10 avril 1988

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d'une habilitation à diriger des recherches et d'une soutenance de thèse (en vigueur)