Arrêté du 12 août 1988 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 20 novembre 2020.
Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 12 août 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 4 septembre 1988 au 9 août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 janvier 1989, art. 1, v. init.; Arrêté du 14 septembre 1989, art. 1, v. init.; Arrêté du 4 janvier 1991, v. init.
- Rédaction du 9 août 2012 au 19 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2012 - art. 1
- Rédaction du 19 octobre 2013 au 20 novembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2013 - art. 1
- Rédaction depuis le 20 novembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2020 - art. 1
Arrêtés liés (9)
- Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'homologation de pièges (en vigueur)
- Arrêté du 13 avril 1994 relatif à l'homologation de pièges (en vigueur)
- Arrêté du 16 décembre 1994 relatif au retrait d'homologation de certains pièges (annulé)
- Arrêté du 10 novembre 1999 relatif au retrait de l'homologation des pièges à mâchoires et au piégeage des populations animales. (en vigueur)
- Arrêté du 30 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges (en vigueur)
- Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges (en vigueur)
- Arrêté du 23 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges (en vigueur)
- Arrêté du 7 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges (en vigueur)
- Arrêté du 5 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges (en vigueur)