Article 1

Article en vigueur depuis le 24 août 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 17 février 1989 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 24 mars 1989 au 16 août 2013 (modifiée)
• Rédaction du 16 août 2013 au 24 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2013 - art. 2
• Rédaction depuis le 24 août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 août 2026 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 31 juillet 2013 relatif à la protection du bécasseau maubèche dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2026 modifiant la liste des oiseaux représentés et protégées dans les collectivités de la Guadeloupe, de Saint-Martin, de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon (en vigueur)