Article 15

Rédaction ancienne, en vigueur du 20 juillet 2008 au 26 janvier 2008. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article 15 du Arrêté du 17 mars 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 1er janvier 1993 au 24 juillet 2001 (modifiée)
• Rédaction du 24 juillet 2001 au 10 avril 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté 2001-07-19 art. 2 JORF 24 juillet 2001
• Rédaction du 10 avril 2004 au 16 novembre 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté 2004-04-07 art. 1 JORF 10 avril 2004
• Rédaction du 16 novembre 2005 au 20 juillet 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté 2005-10-28 art. 2, art. 3 JORF 16 novembre 2005
• Rédaction du 26 janvier 2008 au 1er janvier 2010 (abrogé) — issue de : Arrêté du 18 janvier 2008 - art. 1
• Rédaction du 20 juillet 2008 au 26 janvier 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2008 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 18 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 10 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements (en vigueur)