Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 16 mai 1992.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 30 mars 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 3 avril 1992 au 16 mai 1992 (modifiée)
• Rédaction depuis le 16 mai 1992 (en vigueur) — issue de : Arrêté 1992-05-06 art. 1 JORF 16 mai 1992

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 30 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 1992 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales (en vigueur)