Article TABLEAU 25

Article abrogé, en vigueur du 19 juillet 1980 au 21 décembre 1985.

Carte de l'article TABLEAU 25 du Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 septembre 1955 au 19 juillet 1980 (modifiée) — issue de : Décret 55-1082 1955-09-13 ART. 4 JORF 2 septembre 1955
• Rédaction du 19 juillet 1980 au 21 décembre 1985 (abrogé) — issue de : Décret 80-556 1980-07-15 ART. 1 JORF 19 JUILLET

Décrets liés (1)

• Décret n°57-1176 du 17 octobre 1957 FIXANT LES MODALITES SPECIALES D'APPLICATION AUX AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE (SIO2) (TABLEAU N° 25), PAR LES POUSSIERES D'AMIANTE (TABLEAU N° 30) ET PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDE DE FER (TABLEAU N° 44) DU LIVRE IV DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE. (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Décret n°57-1176 du 17 octobre 1957 - art. 22 (V)