Article TABLEAU 44

Article abrogé, en vigueur du 23 juin 1985 au 21 décembre 1985.

Carte de l'article TABLEAU 44 du Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 février 1967 au 14 mai 1981 (modifiée) — issue de : Décret 67-127 1967-02-14 ART. 1 JORF 18 février 1967
• Rédaction du 14 mai 1981 au 23 juin 1985 (modifiée) — issue de : Décret 81-507 1981-05-04 ART. 2 JORF 14 MAI 1981
• Rédaction du 23 juin 1985 au 21 décembre 1985 (abrogé) — issue de : Décret 85-630 1985-06-19 art. 10 JORF 23 juin 1985

Décrets liés (1)

• Décret n°57-1176 du 17 octobre 1957 FIXANT LES MODALITES SPECIALES D'APPLICATION AUX AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE (SIO2) (TABLEAU N° 25), PAR LES POUSSIERES D'AMIANTE (TABLEAU N° 30) ET PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDE DE FER (TABLEAU N° 44) DU LIVRE IV DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE. (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Décret n°57-1176 du 17 octobre 1957 - art. 23 (Ab)