Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · Article

Article 57

Article en vigueur depuis le 11 mai 2017.

Carte de l'article 57 du Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 1er janvier 1996 au 6 décembre 1997 (modifiée) — issue de : Décret 87-555 1987-07-17 art. 1 JORF 19 juillet 1987; Décret 89-708 1989-09-28 art. 11 JORF 30 septembre 1989 en vigueur le 1er octobre 1989; Décret 92-71 1992-01-16 art. 1, art. 18 JORF 22 janvier 1992
Rédaction du 6 décembre 1997 au 1er janvier 2002 (périmé) — issue de : Décret n°97-1121 du 4 décembre 1997 - art. 7 () JORF 6 décembre 1997
Rédaction du 1er janvier 2002 au 1er septembre 2009 (modifiée) — issue de : Décret 2001-429 2001-05-16 art. 22 C JORF 19 mai 2001 en vigueur le 1er janvier 2002
Rédaction du 1er septembre 2009 au 11 mai 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-460 du 23 avril 2009 - art. 36
Rédaction depuis le 11 mai 2017 (en vigueur) — issue de : Décret n°2017-854 du 9 mai 2017 - art. 26

Arrêté du 7 octobre 2003 relatif aux modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade au titre de l'année 2004. (en vigueur, modifié par 1 texte)