Article 15

Article en vigueur depuis le 9 novembre 2015.

Carte de l'article 15 du Décret n°86-434 du 12 mars 1986 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er octobre 1989 au 9 novembre 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°90-539 du 29 juin 1990 - art. 1 () JORF 3 juillet 1990 en vigueur le 1er octobre 1989; Décret n°90-539 du 29 juin 1990 - art. 3 () JORF 3 juillet 1990 en vigueur le 1er octobre 1989
• Rédaction depuis le 9 novembre 2015 (en vigueur) — issue de : DÉCRET n°2015-1443 du 6 novembre 2015 - art. 6

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux modalités générales des opérations de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronome et de physicien et d'astronome adjoint et de physicien adjoint (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (4)

• Décret n°86-434 du 12 mars 1986 - art. 16 (V)
• Décret n°86-434 du 12 mars 1986 - art. 17 (V)
• Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 7 (V)
• Arrêté du 15 janvier 2013 - art. 8 (V)