Article 16

Article en vigueur depuis le 1er janvier 1989.

Carte de l'article 16 du Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er janvier 1989 (en vigueur)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 12 décembre 1988 fixant les dispositions particulières applicables aux installations de galvanoplastie et d'électrophorèse aux cellules d'électrolyse et aux fours électriques à arc (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 1988 fixant des dispositions particulières applicables à certains laboratoires, plates-formes d'essais et ateliers pilotes (en vigueur)
• Arrêté du 14 décembre 1988 relatif aux circuits électriques mis en oeuvre dans le soudage électrique à l'arc et par résistance et dans les techniques connexes (en vigueur)
• Arrêté du 26 février 1993 relatif à l'anesthésie électrique ou à l'électrocution des animaux d'élevage (abrogé)
• Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 1988 fixant les dispositions particulières applicables à certains locaux ou emplacements de travail réservés à la production, la conversion ou la distribution de l'électricité (en vigueur)
• Arrêté du 20 novembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 février 1993 relatif à l'anesthésie électrique ou à l'électrocution des animaux d'élevage (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (8)

• Arrêté du 12 décembre 1988 - art. 1 (V)
• Arrêté du 13 décembre 1988 - art. 1 (V)
• Arrêté du 14 décembre 1988 - art. 2 (V)
• Arrêté du 26 février 1993 - art. 1 (Ab)
• Arrêté du 2 février 1989 - art. 1 (V)
• Arrêté du 9 décembre 1988 - art. 1 (V)
• Arrêté du 9 décembre 1988 - art. 4 (V)
• Arrêté du 9 décembre 1988 - art. 5 (V)