Article 10

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2023 au 1er octobre 2025.

Carte de l'article 10 du Décret n°88-386 du 19 avril 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 21 avril 1988 au 14 mars 2022 (modifiée)
• Rédaction du 14 mars 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2022-351 du 11 mars 2022 - art. 13
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er octobre 2025 (abrogé) — issue de : Décret n°2022-1658 du 26 décembre 2022 - art. 9

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 20 décembre 1989 fixant la composition du jury et les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps de manipulateur d'électroradiologie médicale (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 1989 fixant la composition du jury et les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps de technicien de laboratoire (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 1989 fixant le programme et les modalités du concours sur épreuves pour l'accès au corps des préparateurs en pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 28 juin 1990 fixant les modalités des concours sur épreuves pour l'accès au grade d'infirmier général de 2e classe des établissements d'hospitalisation publics (abrogé)
• Arrêté du 2 octobre 1990 fixant les modalités des concours sur épreuves prévus à l'article 4 du décret n° 89-756 du 18 octobre 1989 portant statut particulier des directeurs d'écoles paramédicales relevant des établissements d'hospitalisation publics (en vigueur)
• Arrêté du 26 juillet 1991 fixant la composition du jury et les modalités des concours sur épreuves prévus à l'article 4 du décret n° 90-949 du 26 octobre 1990 portant statut particulier des directeurs d'école de sages-femmes de la fonction publique hospitalière. (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 février 1995 fixant les modalités du concours sur épreuves pour l'accès au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière (abrogé)
• Arrêté du 14 octobre 1996 fixant les modalités du concours sur épreuves pour l'accès au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 14 juin 2002 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours sur titres permettant l'accès au corps de préparateurs en pharmacie hospitalière (abrogé)
• Arrêté du 28 janvier 2011 modifiant les arrêtés du 26 juillet 1991 fixant la composition des jurys prévus respectivement aux articles 4 et 6 du décret n° 90-949 du 26 octobre 1990 portant statut particulier des directeurs d'école de sages-femmes de la fonction publique hospitalière et à l'article 3 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2012 fixant les modalités d'organisation du concours sur titres permettant l'accès au corps de préparateurs en pharmacie hospitalière ainsi que la composition du jury (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n°97-185 du 25 février 1997 relatif au recrutement des travailleurs handicapés dans la fonction publique hospitalière pris pour l'application des dispositions de l'article L. 352-4 du code général de la fonction publique (abrogé)

Textes qui citent la rédaction actuelle (11)

• Décret n°88-386 du 19 avril 1988 - art. 13 (VT)
• Arrêté du 20 décembre 1989 - art. 3 (V)
• Arrêté du 20 décembre 1989 - art. 3 (V)
• Arrêté du 20 décembre 1989 - art. 3 (V)
• Arrêté du 28 juin 1990 - art. 2 (Ab)
• Arrêté du 2 octobre 1990 - art. 2 (V)
• Arrêté du 26 juillet 1991 - art. 3 (V)
• Arrêté du 16 février 1995 - art. 2 (Ab)
• Arrêté du 14 octobre 1996 - art. 2 (V)
• Décret n°97-185 du 25 février 1997 - art. 1 (M)
• Arrêté du 14 juin 2002 - art. 3 (Ab)