Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er janvier 1992.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 8 février 1984 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 mars 1984 au 1er janvier 1992 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 1992 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 septembre 1991 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 30 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 8 février 1984 fixant les caractéristiques et les normes des réactifs utilisés en immuno-hématologie érythrocytaire (en vigueur)