Décret n°90-50 du 12 janvier 1990 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2022.

Carte de l'article 1 du Décret n°90-50 du 12 janvier 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

Rédaction du 1er octobre 1989 au 19 septembre 2007 (modifiée)
Rédaction du 19 septembre 2007 au 19 juin 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2007-1364 du 17 septembre 2007 - art. 1 () JORF 19 septembre 2007
Rédaction du 19 juin 2010 au 13 juin 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-664 du 16 juin 2010 - art. 1
Rédaction du 13 juin 2014 au 18 septembre 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2014-608 du 10 juin 2014 - art. 1
Rédaction du 18 septembre 2015 au 22 mars 2020 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2015-1144 du 15 septembre 2015 - art. 1
Rédaction du 22 mars 2020 au 23 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2020-284 du 18 mars 2020 - art. 1
Rédaction depuis le 23 décembre 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-1602 du 21 décembre 2022 - art. 7

Arrêté du 13 septembre 1990 fixant les catégories de bénéficiaires et les taux de la prime d'administration (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 16 juin 2010 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1990 fixant les catégories de bénéficiaires et les taux de la prime d'administration (en vigueur)
Arrêté du 11 avril 2017 relatif à diverses primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur (en vigueur)

Décret n° 2014-609 du 10 juin 2014 relatif à l'indemnité de direction allouée aux directeurs des écoles supérieures du professorat et de l'éducation (abrogé)
Décret n° 2020-1311 du 28 octobre 2020 relatif à l'indemnité de direction allouée aux directeurs des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation (en vigueur)