Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 29 octobre 2021.

Carte de l'article 9 du Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 1er mars 1990 au 1er janvier 1998 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 1998 au 14 janvier 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°99-20 du 13 janvier 1999 - art. 1 () JORF 14 janvier 1999 en vigueur le 1er janvier 1998
Rédaction du 14 janvier 2010 au 1er octobre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-42 du 12 janvier 2010 - art. 5
Rédaction du 1er octobre 2020 au 27 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2020-1184 du 29 septembre 2020 - art. 3
Rédaction du 27 décembre 2020 au 29 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2020-1676 du 23 décembre 2020 - art. 8
Rédaction depuis le 29 octobre 2021 (en vigueur) — issue de : Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 - art. 65

Arrêté du 3 décembre 1990 relatif à la formation initiale des inspecteurs de l'éducation nationale et des inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie (abrogé)
Arrêté du 18 avril 2002 relatif à la formation statutaire et à l'affectation des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, inspecteurs de l'éducation nationale et conseillers d'administration scolaire et universitaire stagiaires (abrogé)
Arrêté du 22 mars 2010 relatif à la formation statutaire et à l'affectation des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires (abrogé)