Article 2

Article en vigueur depuis le 22 juillet 2023.

Carte de l'article 2 du Décret n° 90-680 du 1 août 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 1990 au 22 juin 2022 (modifiée)
• Rédaction du 22 juin 2022 au 22 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2022-909 du 20 juin 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 22 juillet 2023 (en vigueur) — issue de : Décret n°2023-636 du 20 juillet 2023 - art. 1

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 28 juillet 1999 fixant les modalités de déroulement de la deuxième année de stage des professeurs des écoles stagiaires autorisés à renouveler leur stage (en vigueur)
• Arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 24 juin 2022 modifiant certains arrêtés fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation des premier et second degrés stagiaires (en vigueur)
• Arrêté du 26 mars 2018 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires et l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 28 juillet 1999 - art. 1 (V)
• ARRÊTÉ du 22 août 2014 - art. 5 (M)