Décret n° 90-680 du 1 août 1990 · Article

Article 24

Article en vigueur depuis le 16 août 2023.

Carte de l'article 24 du Décret n° 90-680 du 1 août 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

Rédaction du 1er septembre 1990 au 1er septembre 2017 (modifiée)
Rédaction du 1er septembre 2017 au 17 juin 2019 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-786 du 5 mai 2017 - art. 134
Rédaction du 17 juin 2019 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-595 du 14 juin 2019 - art. 33
Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1554 du 30 décembre 2019 - art. 19
Rédaction du 1er janvier 2021 au 29 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-786 du 5 mai 2017 - art. 143 (V); Décret n°2019-595 du 14 juin 2019 - art. 33
Rédaction du 29 octobre 2021 au 6 août 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 - art. 66
Rédaction du 6 août 2023 au 16 août 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2023-720 du 4 août 2023 - art. 18
Rédaction depuis le 16 août 2023 (en vigueur) — issue de : Décret n°2023-777 du 14 août 2023 - art. 16

Arrêté du 10 mai 2017 fixant les contingentements pour l'accès à la classe exceptionnelle et à l'échelon spécial des corps enseignants, d'éducation et de psychologue du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 16 juin 2023 modifiant l'arrêté du 10 mai 2017 fixant les contingentements pour l'accès à la classe exceptionnelle et à l'échelon spécial des corps enseignants, d'éducation et de psychologue de l'éducation nationale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)

Décret n° 2012-702 du 7 mai 2012 portant dispositions statutaires relatives à l'appréciation et à la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (abrogé)
Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
Décret n° 2019-1554 du 30 décembre 2019 relatif aux attributions des recteurs de région académique et des recteurs d'académie (en vigueur)
Décret n° 2025-971 du 29 septembre 2025 fixant les modalités d'intégration dans le corps des professeurs des écoles des personnels enseignants du premier degré des îles Wallis et Futuna (en vigueur)