Décret n° 90-680 du 1 août 1990 · Article

Article 25-1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2024.

Carte de l'article 25-1 du Décret n° 90-680 du 1 août 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1554 du 30 décembre 2019 - art. 19
Rédaction du 1er janvier 2021 au 9 août 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-786 du 5 mai 2017 - art. 144 (V)
Rédaction du 9 août 2021 au 29 octobre 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1053 du 6 août 2021 - art. 6
Rédaction du 29 octobre 2021 au 7 avril 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021 - art. 66
Rédaction du 7 avril 2022 au 1er septembre 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2022-481 du 4 avril 2022 - art. 1
Rédaction depuis le 1er septembre 2024 (en vigueur) — issue de : Décret n°2023-720 du 4 août 2023 - art. 19

Décret n° 2019-1554 du 30 décembre 2019 relatif aux attributions des recteurs de région académique et des recteurs d'académie (en vigueur)
Décret n° 2021-813 du 25 juin 2021 adaptant les dispositions relatives à l'accès à la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles et du corps des psychologues de l'éducation nationale au titre des années 2021 à 2023 (en vigueur)
Décret n° 2025-971 du 29 septembre 2025 fixant les modalités d'intégration dans le corps des professeurs des écoles des personnels enseignants du premier degré des îles Wallis et Futuna (en vigueur)