Arrêté du 3 septembre 1990 · Article
Article A
Article abrogé, en vigueur du 15 août 1992 au 5 novembre 1993.
Carte de l'article A du Arrêté du 3 septembre 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (8)
- Rédaction du 27 décembre 1990 au 5 novembre 1993 (abrogé)
- Rédaction du 27 décembre 1990 au 21 juillet 1991 (modifiée)
- Rédaction depuis le 27 décembre 1990 (en vigueur)
- Rédaction du 21 juillet 1991 au 5 novembre 1993 (abrogé) — issue de : Arrêté 1991-06-08 art. 1 JORF 21 juillet 1991
- Rédaction du 21 juillet 1991 au 5 novembre 1993 (abrogé) — issue de : Arrêté 1991-06-08 art. 1 JORF 21 juillet 1991
- Rédaction du 21 juillet 1991 au 5 novembre 1993 (abrogé) — issue de : Arrêté 1991-06-08 art. 1 JORF 21 juillet 1991; Arrêté du 10 juin 1991 - art. 1
- Rédaction du 15 août 1992 au 5 novembre 1993 (abrogé) — issue de : Arrêté 1991-06-11 art. 1 JORF 3 juillet 1991; Arrêté 1992-07-15 art. 1 JORF 15 août 1992
- Rédaction du 15 août 1992 au 5 novembre 1993 (abrogé) — issue de : Arrêté 1992-07-15 art. 1 JORF 15 août 1992
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 10 juin 1991 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux (en vigueur)
- Arrêté du 25 août 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire (en vigueur)