Article 1

Article en vigueur depuis le 15 août 1991.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 7 août 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 15 août 1991 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement et de l'examen professionnel des ouvriers professionnels d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Electricité, électrotechnique, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des maîtres ouvriers d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité Aménagement et finition, classée dans la branche d'activité Maintenance des bâtiments (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (2)

• Arrêté du 23 juillet 1993 - art. 1 (V)
• Arrêté du 23 juillet 1993 - art. 1 (V)