Décret n°91-834 du 30 août 1991 · Article
Article 8-1
Article abrogation programmée, en vigueur du 24 novembre 2007 au 1er avril 2024.
Carte de l'article 8-1 du Décret n°91-834 du 30 août 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 13 juin 1992 au 31 décembre 1992 (modifiée) — issue de : Décret n°92-514 du 12 juin 1992 - art. 16 () JORF 13 juin 1992
- Rédaction du 31 décembre 1992 au 24 novembre 2007 (modifiée) — issue de : Décret n°92-1379 du 30 décembre 1992 - art. 15 () JORF 31 décembre 1992
- Rédaction du 24 novembre 2007 au 1er avril 2024 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 14 novembre 2007 - art. 5 (V)
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 14 novembre 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement " Premiers secours en équipe de niveau 2 " (abrogé, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière opérationnelle de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur)
- Arrêté du 19 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 » (en vigueur)
- Arrêté du 20 août 2018 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 » (en vigueur)
- Arrêté du 29 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premier secours en équipe de niveau 2 » (en vigueur)
- Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 » (en vigueur)