Décret n° 92-171 du 21 février 1992 · Article
Article 54
Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 1992 au 1er septembre 2009.
Carte de l'article 54 du Décret n° 92-171 du 21 février 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 24 janvier 1994 fixant la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours nationaux sur titres, épreuves, travaux et services pour le recrutement des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)
Textes qui citent la rédaction actuelle (1)
- Arrêté du 24 janvier 1994 - art. 2 (V)