Article 8

Article abrogation programmée, en vigueur du 13 juin 1992 au 1er avril 2024.

Carte de l'article 8 du Décret n°92-514 du 12 juin 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 13 juin 1992 au 1er avril 2024 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 24 avril 2014 portant habilitation de la base aérienne n° 104 pour les formations aux premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 12 février 2016 portant habilitation de la base aérienne n° 104 pour les formations aux premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 16 février 2016 portant habilitation de la base aérienne n° 188 pour les formations aux premiers secours (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 7 septembre 2018 portant habilitation de la base aérienne n° 104 pour les formations aux premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 19 août 2019 portant habilitation de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 8 mars 2021 portant habilitation de la base aérienne n° 104 pour les formations aux premiers secours (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (5)

• Arrêté du 24 avril 2014 - art. 2 (Ab)
• Arrêté du 12 février 2016 - art. 2 (Ab)
• Arrêté du 16 février 2016 - art. 2 (V)
• Arrêté du 7 septembre 2018 - art. 2 (Ab)
• Arrêté du 19 août 2019 - art. 2 (V)