Article 14

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2002.

Carte de l'article 14 du Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 3 novembre 1992 au 1er janvier 2002 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2002 (en vigueur) — issue de : Décret n°2001-1231 du 20 décembre 2001 - art. 32 () JORF 22 décembre 2001 en vigueur le 1er janvier 2002

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 9 novembre 1992 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2012 relatif aux modalités de recrutement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 29 août 2025 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (5)

• Arrêté du 9 novembre 1992 - art. Annexe A1 (V)
• Arrêté du 9 novembre 1992 - art. Annexe B1 (V)
• Arrêté du 9 novembre 1992 - art. Annexe C1 (V)
• Arrêté du 20 février 2012 - art. 5 (V)
• Arrêté du 24 octobre 2024 (V)