Article 15

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2011.

Carte de l'article 15 du Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 3 novembre 1992 au 1er janvier 2002 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2002 au 25 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°2001-1231 du 20 décembre 2001 - art. 33 () JORF 22 décembre 2001 en vigueur le 1er janvier 2002
• Rédaction depuis le 25 décembre 2011 (en vigueur) — issue de : Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011 - art. 7

Arrêtés liés (13)

• Arrêté du 9 novembre 1992 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (abrogé)
• Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 20 août 2010 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 28 mars 2011 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle et de professeur du Muséum national d'histoire naturelle par les groupes du Conseil national des universités (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 29 août 2025 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 11 juin 2020 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur)
• Arrêté du 2 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle et de professeur du Muséum national d'histoire naturelle par les groupes du Conseil national des universités (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (11)

• Arrêté du 9 novembre 1992 - art. 1 (V)
• Arrêté du 9 novembre 1992 - art. 9 (V)
• Arrêté du 16 juillet 2009 - art. 2 (VT)
• Arrêté du 16 juillet 2009 - art. 6 (VT)
• Arrêté du 5 juillet 2017 - art. 2 (VT)
• Arrêté du 5 juillet 2017 - art. 6 (VD)
• Arrêté du 5 juillet 2017 - art. 6 (VT)
• Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 2 (V)
• Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 6 (V)
• Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 6 (V)
• Arrêté du 24 octobre 2024 (V)