Article 40

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2011.

Carte de l'article 40 du Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 3 novembre 1992 au 25 décembre 2011 (modifiée)
• Rédaction depuis le 25 décembre 2011 (en vigueur) — issue de : Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011 - art. 26

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 février 2012 relatif aux modalités de recrutement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle (en vigueur, modifié par 1 texte)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 20 février 2012 - art. 11 (V)