Article 1

Article en vigueur depuis le 15 janvier 2012.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 31 décembre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 janvier 2008 au 15 janvier 2012 (modifiée)
• Rédaction depuis le 15 janvier 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)