Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 18 février 2023.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 31 décembre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 23 décembre 2017 au 18 février 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 février 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 janvier 2023 - art. 9

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)