Arrêté du 3 janvier 2008 · Article
Article Annexe II
Article en vigueur depuis le 20 juin 2025.
Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 3 janvier 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 30 janvier 2008 au 5 juin 2013 (modifiée)
- Rédaction du 5 juin 2013 au 1er novembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2013 - art. 7
- Rédaction du 1er novembre 2022 au 20 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2022 - art. 1
- Rédaction depuis le 20 juin 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 juin 2025 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs (en vigueur)
- Arrêté du 27 avril 2022 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs (en vigueur)
- Arrêté du 12 juin 2025 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs (en vigueur)