Article ANNEXE

Article périmé, en vigueur du 6 mars 2008 au 6 mars 2013.

Carte de l'article ANNEXE du Arrêté du 22 décembre 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 janvier 2004 au 6 mars 2008 (modifiée)
• Rédaction du 6 mars 2008 au 6 mars 2013 (périmé) — issue de : Arrêté du 4 février 2008 - art.

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 4 février 2008 portant révision de l'arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de contrôle non destructif (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de contrôle non destructif (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2013 portant reconduction de l'arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de contrôle non destructif (en vigueur)
• Arrêté du 31 janvier 2014 portant reconduction de l'arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de contrôle non destructif (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• Arrêté du 4 février 2008 - art. 2 (V)