Arrêté du 11 avril 2008 · Article
Article Annexe
Article en vigueur depuis le 11 octobre 2023.
Carte de l'article Annexe du Arrêté du 11 avril 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (9)
- Rédaction du 24 mai 2008 au 12 septembre 2010 (modifiée)
- Rédaction du 12 septembre 2010 au 13 juin 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 août 2010 - art. 1
- Rédaction du 13 juin 2014 au 9 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2014 - art. 1
- Rédaction du 9 janvier 2016 au 9 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2015 - art. 1
- Rédaction du 9 juillet 2017 au 14 septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juin 2017 - art. 1
- Rédaction du 14 septembre 2017 au 26 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 septembre 2017 - art. 1
- Rédaction du 26 juillet 2020 au 18 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juillet 2020 - art. 1
- Rédaction du 18 avril 2022 au 11 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2022 - art. 1
- Rédaction depuis le 11 octobre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2023 - art.
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 3 août 2010 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation (en vigueur)
- Arrêté du 2 juin 2014 modifiant l'arrêté du 3 août 2010 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation (en vigueur)
- Arrêté du 24 décembre 2015 pris en application de l'article L. 2141-1 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 3 août 2010 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation (en vigueur)
- Arrêté du 30 juin 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 modifié relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation (abrogé)
- Arrêté du 12 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2017 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation (en vigueur)
- Arrêté du 2 juillet 2020 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 30 juin 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation (en vigueur)
- Arrêté du 14 avril 2022 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 11 avril 2008 modifié relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation (en vigueur)
- Arrêté du 5 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation et abrogeant l'arrêté du 30 juin 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 (en vigueur)