Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 15 août 2013.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 11 juillet 2008 au 15 août 2013 (modifiée)
• Rédaction depuis le 15 août 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2013 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 fixant les modalités du concours interne de recrutement des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs (en vigueur)