Article 8

Article en vigueur depuis le 4 février 2022.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 12 juillet 2008 au 7 novembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 7 novembre 2013 au 4 février 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2013 - art. 4
• Rédaction depuis le 4 février 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 janvier 2022 - art. 8

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)