Arrêté du 1er juillet 2008 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 4 février 2022.

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Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
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